Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL LE BENIDORM
Numéro de voie du demandeur : 734
Libellé de la voie du demandeur : CH DU LITTORAL
Code postal du demandeur : 13016
Localité du demandeur : MARSEILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 734
Libellé de la voie du terrain : CHE DU LITTORAL
Code postal du terrain : 13016
Localité du terrain : MARSEILLE
Section cadastrale 1 : 0032I
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 965
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-19
Nombre de logements de 1 pièce : 4
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 12
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 668
France Cadastre