Permis de construire de la ville de Mars

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION CULTUELLE DU BRUS
Lieu-dit du demandeur : Champ Long
Code postal du demandeur : 07320
Localité du demandeur : Mars
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Champ Long
Code postal du terrain : 07320
Localité du terrain : Mars
Section cadastrale 1 : 195AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4230
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' existante avant travaux : 776
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 41
Surface ' Service public ' démolie : 24
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2020-09-30
Date réelle de décision favorable : 2020-09-15