Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 872ro
Libellé de la voie du demandeur : des Brunelles
Lieu-dit du demandeur : Marcilleux
Code postal du demandeur : 42560
Localité du demandeur : MAROLS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : MARCILLEUX
Code postal du terrain : 42560
Localité du terrain : MAROLS
Section cadastrale 1 : 228AI
Section cadastrale 2 : 233AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 978
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2020-03-05
Indicateur garage : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 76
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre