Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PROFESSION SPORT LOISIRS
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : che
Libellé de la voie du demandeur : de Courvoisier
Code postal du demandeur : 25000
Localité du demandeur : BESANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : de Besançon
Code postal du terrain : 70150
Localité du terrain : MARNAY
Section cadastrale 1 : 59ZE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 27740
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 120
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-11-30
Date réelle de décision favorable : 2017-11-07
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