Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI AROBASE IMMO
Numéro de SIRET du demandeur : 82239165200010
Numéro de voie du demandeur : 40
Type de voie du demandeur : LOTIS
Libellé de la voie du demandeur : LES AMANDIERS 2
Lieu-dit du demandeur : AVE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NO
Code postal du demandeur : 13700
Localité du demandeur : MARIGNANE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : IMP
Libellé de la voie du terrain : RAPHAEL DUCA
Lieu-dit du terrain : 3 RUE RAPHAEL DUCA
Code postal du terrain : 13700
Localité du terrain : MARIGNANE
Section cadastrale 1 : 0344BK
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 780
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre