Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ARTIS
Dénomination personne morale demandeur : THIAFFEY
Numéro de SIRET du demandeur : 35038388100074
Libellé de la voie du demandeur : Route de la Bouvarde
Lieu-dit du demandeur : L'Artemis
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ-TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Champ du Puits
Code postal du terrain : 74200
Localité du terrain : MARGENCEL
Section cadastrale 1 : 18830A
Section cadastrale 2 : 22600A
Section cadastrale 3 : 42680A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8060
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-09-29
Nombre de logements de 5 pièces : 18
Nombre de logements individuels créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1588
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre