Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL THERRY
Numéro de SIRET du demandeur : 48000100700016
Numéro de voie du demandeur : 8
Libellé de la voie du demandeur : du Bas
Code postal du demandeur : 62990
Localité du demandeur : MARENLA
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Libellé de la voie du terrain : du Bas
Code postal du terrain : 62990
Localité du terrain : MARENLA
Section cadastrale 1 : 0079OD
Section cadastrale 2 : 0080OD
Section cadastrale 3 : 0081OD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8908
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 3635
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 376
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-09-30
Date réelle de décision favorable : 2017-09-25
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