Permis de construire de la ville de Marcilly-sur-Tille

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Marcilly-sur-Tille
Code postal : 21120
Code INSEE de la commune : 21383

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02138312E0022
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	12/06/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : M.B.AMENAGEMENT
SIRET : 37982184600019
Code postal : 21000 Dijon
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE du Moulin et du Mont Marcilly-sur-Tille 21120
Parcelle(s) concernée(s) : AD305 AD313 AD319
Superficie du terrain : 4444m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 10
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 815m2