Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 45
Type de voie du demandeur : Lotis
Libellé de la voie du demandeur : du Bois des Barres
Code postal du demandeur : 01851
Localité du demandeur : MARBOZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 45
Type de voie du terrain : Lotis
Libellé de la voie du terrain : du Bois des Barres
Code postal du terrain : 01851
Localité du terrain : MARBOZ
Section cadastrale 1 : 0334WT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1167
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-09-30
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 117
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 28
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre