Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DE L'AUBIER
Numéro de SIRET du demandeur : 83147342600011
Lieu-dit du demandeur : L'AUBIER
Code postal du demandeur : 85770
Localité du demandeur : L'ILE D'ELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DU STADE
Code postal du terrain : 17230
Localité du terrain : MARANS
Section cadastrale 1 : 476AH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 568
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 216
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre