Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI DU TREFLE
Dénomination personne morale demandeur : LE TREFLE
Numéro de SIRET du demandeur : 81282902600010
Numéro de voie du demandeur : 94
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DES BOUVIERS
Lieu-dit du demandeur : CHAMPS BOUILLET
Code postal du demandeur : 16230
Localité du demandeur : MANSLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 94
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES BOUVIERS
Lieu-dit du terrain : CHAMPS BOUILLET
Code postal du terrain : 16230
Localité du terrain : MANSLE
Section cadastrale 1 : 14750B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2050
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 78
Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 79
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 82
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-19
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