Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE RIANS
Lieu-dit du demandeur : LE PLANET
Code postal du demandeur : 83910
Localité du demandeur : POURRIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE FELIX TOUVAT - LOTISSE
Lieu-dit du terrain : BD DES VARZELLES
Code postal du terrain : 04100
Localité du terrain : MANOSQUE
Section cadastrale 1 : 378BH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 443
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-04-26
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 140
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre