Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : COQUELICOT
Numéro de SIRET du demandeur : 75268039700011
Numéro de voie du demandeur : 27
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE L'AMIRAL HAMELIN
Code postal du demandeur : 75116
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE VOLX
Lieu-dit du terrain : DOMAINE DU MALPASSET
Code postal du terrain : 04100
Localité du terrain : MANOSQUE
Section cadastrale 1 : 1319C
Section cadastrale 2 : 1320C
Section cadastrale 3 : 1321C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 43813
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-03-24
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 574
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 300
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
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