Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DES ORCHIDEES
Numéro de SIRET du demandeur : 49294904500016
Numéro de voie du demandeur : 6
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU PRESSOIR
Code postal du demandeur : 25120
Localité du demandeur : MANCENANS-LIZERNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA LIZERNE
Code postal du terrain : 25120
Localité du terrain : MANCENANS-LIZERNE
Section cadastrale 1 : 87AC
Section cadastrale 2 : 89AC
Section cadastrale 3 : 330B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8367
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2004
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 462
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
Date réelle de décision favorable : 2018-06-12
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