Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI 45 VH
Numéro de SIRET du demandeur : 83109841300014
Numéro de voie du demandeur : 45
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Victor Hugo
Code postal du demandeur : 26000
Localité du demandeur : VALENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : lot D
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : des Rabieres
Code postal du terrain : 26120
Localité du terrain : MALISSARD
Section cadastrale 1 : 0338AE
Section cadastrale 2 : 0338AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 954
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 128
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre