Permis de construire de la ville de Malbuisson

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Malbuisson
Code postal : 25160
Code INSEE de la commune : 25361

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02536124P0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	24/04/2024
Date d'ouverture de chantier :	25/04/2024
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2024

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25370 METABIEF
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5 RUE DU VIEUX MOULIN MALBUISSON 25160
Parcelle(s) concernée(s) : AD490 AD491 AD493
Superficie du terrain : 909m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : plusieurs annexes
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 149m2