Permis de construire de la ville de Malaucène

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS LA PROVENCA
Numéro de SIRET du demandeur : 52307474800014
Numéro de voie du demandeur : 29
Libellé de la voie du demandeur : Residence La Provenca - Ro
Code postal du demandeur : 84340
Localité du demandeur : MALAUCENE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Quartier de l'Hopital
Code postal du terrain : 84340
Localité du terrain : MALAUCENE
Section cadastrale 1 : 768AR
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1516
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-03-06
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 420
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30