Permis de construire de la ville de Malaucène

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL Clos St Michel
Numéro de SIRET du demandeur : 38085744100022
Type de voie du demandeur : quart
Libellé de la voie du demandeur : de Clairier
Code postal du demandeur : 84340
Localité du demandeur : Malaucene
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : quart
Libellé de la voie du terrain : de Clairier
Code postal du terrain : 84340
Localité du terrain : Malaucene
Section cadastrale 1 : 149AX
Section cadastrale 2 : 148AX
Section cadastrale 3 : 144AX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 49000
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 5
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 800
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 60
Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 90
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 650
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 270
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 90
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-06-30
Date réelle de décision favorable : 2015-02-14