Permis de construire de la ville de Malans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Malans
Code postal : 25330
Code INSEE de la commune : 25359

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02535914N0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	16/02/2015
Date d'ouverture de chantier :	01/10/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Communes, EPIC, syndicats de communes

Code postal : 25330 Malans
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 4 RUE du Chalet Malans 25330
Parcelle(s) concernée(s) : YH71
Superficie du terrain : 240m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : artisanat
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 190m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2