Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 9 BREUCHE BOIS
Lieu-dit du demandeur : M.PIERRE HAAS
Code postal du demandeur : 70190
Localité du demandeur : BUTHIERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 45
Libellé de la voie du terrain : GRANDE RUE
Localité du terrain : LA MALACHERE
Section cadastrale 1 : 93ZD
Section cadastrale 2 : 92ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1533
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-02-10
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 160
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre