Informations sur le permis de construire n°05743317M0040

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MAISONS HORIZON
Numéro de SIRET du demandeur : 37943445900069
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : rue Pierre-Simon de Laplac
Code postal du demandeur : 57072
Localité du demandeur : METZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : rue Simone Veil
Code postal du terrain : 57280
Localité du terrain : MAIZIERES-LES-METZ
Section cadastrale 1 : 3297A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 380
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-15
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 104