Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI BAVEREL PATOZ
Numéro de SIRET du demandeur : 80807033800013
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du Chateau Carre
Code postal du demandeur : 25650
Localité du demandeur : Maisons-du-Bois-Lievremont
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 65
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : Grande
Code postal du terrain : 25650
Localité du terrain : Maisons-du-Bois-Lievremont
Section cadastrale 1 : 83pZE
Section cadastrale 2 : 40ZE
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1261
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2015-05-15
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-01-02
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 881
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 236
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 590
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 590
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre