Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SASU
Dénomination personne morale demandeur : IHH
Numéro de SIRET du demandeur : 83756497000015
Libellé de la voie du demandeur : 6 Allee Marin
Code postal du demandeur : 54700
Localité du demandeur : MAIDIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 16 B RUE ALFRED SONGEUR
Code postal du terrain : 54700
Localité du terrain : MAIDIERES
Section cadastrale 1 : 0063AA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 102
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 97
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre