Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 342
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DU VELY
Code postal du demandeur : 74300
Localité du demandeur : MAGLAND
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE VELY
Code postal du terrain : 74300
Localité du terrain : MAGLAND
Section cadastrale 1 : 35620E
Section cadastrale 2 : 34380E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2478
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre