Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : BODHICHARYA FRANCE
Numéro de SIRET du demandeur : 53247493900016
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : La Bouille
Code postal du demandeur : 88490
Localité du demandeur : LUSSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : La Bouille
Localité du terrain : LUSSE
Section cadastrale 1 : 1952B
Section cadastrale 2 : 1951B
Section cadastrale 3 : 1395B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 18174
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 53
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre