Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL GAIA
Dénomination personne morale demandeur : GAIA AMENAGEMENT / FAURE GILLES
Numéro de SIRET du demandeur : 45066649000013
Numéro de voie du demandeur : 24/3
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : JOANNES MASSET
Code postal du demandeur : 69009
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Benaudiere
Code postal du terrain : 69380
Localité du terrain : LOZANNE
Section cadastrale 1 : 0214AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 423
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-09-06
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 106
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre