Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Exploitant agricole
Dénomination personne morale demandeur : DUCHENE
Numéro de SIRET du demandeur : 33043847400018
Libellé de la voie du demandeur : La Barriere
Lieu-dit du demandeur : Andigne
Code postal du demandeur : 49220
Localité du demandeur : LE LION-D'ANGERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Barriere
Lieu-dit du terrain : Andigne
Code postal du terrain : 49220
Localité du terrain : LE LION D'ANGERS
Section cadastrale 1 : 704B
Section cadastrale 2 : 718B
Section cadastrale 3 : 719B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8621
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-10-07
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 52
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 38
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre