Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SC MONNET
Numéro de SIRET du demandeur : 83822579500015
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : rue Jean Monnet
Code postal du demandeur : 49220
Localité du demandeur : LE LION-D'ANGERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : rue Simone Veil - ZAC Durv
Code postal du terrain : 49220
Localité du terrain : LE LION D'ANGERS
Section cadastrale 1 : 408A
Section cadastrale 2 : 282AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4864
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-06-21
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 104
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre