Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Haras du Grand Courgeon
Numéro de SIRET du demandeur : 52203898300000
Libellé de la voie du demandeur : Le Grand Courgeon
Code postal du demandeur : 49220
Localité du demandeur : LE LION D ANGERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Grand Courgeon
Code postal du terrain : 49220
Localité du terrain : LE LION D'ANGERS
Section cadastrale 1 : 1593B
Section cadastrale 2 : 621B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6663
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 290
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 128
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-06-30
Date réelle de décision favorable : 2017-01-16
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