Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL DU BOSSON
Dénomination personne morale demandeur : EARL DU BOSSON
Numéro de SIRET du demandeur : 41428984300016
Libellé de la voie du demandeur : Bosson La Porte
Code postal du demandeur : 49220
Localité du demandeur : LE LION-D'ANGERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Bosson La Porte
Lieu-dit du terrain : Le Lion-d'Angers
Code postal du terrain : 49220
Localité du terrain : LE LION D'ANGERS
Section cadastrale 1 : 1387C
Section cadastrale 2 : 1391C
Section cadastrale 3 : 1392C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 49612
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 719
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 147
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 68
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2019-11-30
Date réelle de décision favorable : 2019-11-08
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