Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : LES AUBES
Numéro de SIRET du demandeur : 817441868NIMES
Numéro de voie du demandeur : 28
Libellé de la voie du demandeur : Montee du Brias
Code postal du demandeur : 30350
Localité du demandeur : LEZAN
Code INSEE pays du demandeur : 403
Libellé de la voie du terrain : LES AUBES
Code postal du terrain : 30350
Localité du terrain : LEZAN
Section cadastrale 1 : 2162AH
Section cadastrale 2 : 2190AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5486
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 328
Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 710
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-02-06
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