Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL BRUEL RAPHAEL
Lieu-dit du demandeur : Puech Gineste
Code postal du demandeur : 15600
Localité du demandeur : Leynhac
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Puech Gineste
Code postal du terrain : 15600
Localité du terrain : Leynhac
Section cadastrale 1 : 60F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 26135
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 515
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-07-31
Date réelle de décision favorable : 2017-07-06
France Cadastre