Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : HABITAT 25
Dénomination personne morale demandeur : OPH du Departement du Doubs
Numéro de SIRET du demandeur : 27250001800010
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : rue Loucheur
Code postal du demandeur : 25000
Localité du demandeur : Besancon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : rue du Plane
Code postal du terrain : 25270
Localité du terrain : Levier
Section cadastrale 1 : 391AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2807
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 730
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre