Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EURL NEOBATIM
Numéro de SIRET du demandeur : 389822974
Numéro de voie du demandeur : 11
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : Caravadossi
Lieu-dit du demandeur : Monsieur GONELLA Jean Jacques
Code postal du demandeur : 06000
Localité du demandeur : NICE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : de la Piscine
Lieu-dit du terrain : Le Petit Bois
Code postal du terrain : 06670
Localité du terrain : LEVENS
Section cadastrale 1 : 0180F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1058
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-10-22
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 115
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre