Permis de construire de la ville de Lepuix

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Lepuix
Code postal : 90200
Code INSEE de la commune : 90065

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 09006521A0016
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	27/05/2021
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : OEUVRE MARIE ROSE BRIOT
SIRET : 43181955600017
Code postal : 90200 LEPUIX
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 34 rue de l'Eglise LEPUIX 90200
Parcelle(s) concernée(s) : AP273 AP274
Superficie du terrain : 881m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : entrepôt
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2