Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : HABITAT DE LA VIENNE
Numéro de SIRET du demandeur : 27860001000013
Numéro de voie du demandeur : 33
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du Planty
Code postal du demandeur : 86180
Localité du demandeur : Buxerolles
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : Saint Exupery
Code postal du terrain : 86140
Localité du terrain : Lencloitre
Section cadastrale 1 : 475AL
Section cadastrale 2 : 449AL
Section cadastrale 3 : 416AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7773
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 6
Date réelle de décision favorable : 2017-07-20
Nombre de logements de 1 pièce : 8
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : personnes âgées : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2690
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 436
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
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