Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS AQUILIS
Numéro de SIRET du demandeur : 83347826600012
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Condorcet
Code postal du demandeur : 33150
Localité du demandeur : CENON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 44
Type de voie du terrain : boule
Libellé de la voie du terrain : Nicolas Cugnot
Code postal du terrain : 72100
Localité du terrain : LE MANS
Section cadastrale 1 : 0337EO
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1628
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-12-19
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 264
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 475
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre