Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LE MANS METROPOLE HABITAT
Numéro de SIRET du demandeur : 27720003600196
Numéro de voie du demandeur : 37
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de l' Esterel
Code postal du demandeur : 72055
Localité du demandeur : LE MANS Cedex 02
Boîte postale du demandeur : CS 85
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : des loisirs
Code postal du terrain : 72000
Localité du terrain : LE MANS
Section cadastrale 1 : 0940KL
Section cadastrale 2 : 0941KL
Section cadastrale 3 : 0942KL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 11330
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-06-29
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 805
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre