Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : SCI HPL DANUBE
Numéro de SIRET du demandeur : 81974719700013
Numéro de voie du demandeur : 63
Type de voie du demandeur : quai
Libellé de la voie du demandeur : Charles de Gaulle
Lieu-dit du demandeur : Chez ALILA
Code postal du demandeur : 69006
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 218 a
Type de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : Rhin et Danube
Code postal du terrain : 72000
Localité du terrain : LE MANS
Section cadastrale 1 : 0604AC
Section cadastrale 2 : 0654AC
Section cadastrale 3 : 0738AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5196
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-10-24
Nombre de logements de 2 pièces : 33
Nombre de logements de 3 pièces : 30
Nombre de logements de 4 pièces : 14
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 18
Nombre de logements collectifs créés : 61
Nombre de logements total créés : 79
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 5231
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre