Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA BASTIDE DE CAP NEGRE sc Mme BRUNI-TEDESCHI
Numéro de SIRET du demandeur : 480741115
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : du Pas de l'Ours
Lieu-dit du demandeur : Immeuble Continental A 603
Code postal du demandeur : 3963
Localité du demandeur : CRANS MONTANA
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : DOMAINE DU CAP NEGRE
Code postal du terrain : 83980
Localité du terrain : LE LAVANDOU
Section cadastrale 1 : 0016AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2649
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 266
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre