Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 3
Type de voie du demandeur : Impas
Libellé de la voie du demandeur : SAINT VINCENT
Code postal du demandeur : 89100
Localité du demandeur : SAINT DENIS LES SENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 6401
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : DU LEVANT
Code postal du terrain : 83980
Localité du terrain : LE LAVANDOU
Section cadastrale 1 : 0032AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1291
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-12
Indicateur piscine : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
France Cadastre