Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 11
Type de voie du demandeur : Alle
Libellé de la voie du demandeur : des Bocages
Code postal du demandeur : 78170
Localité du demandeur : LA CELLE SAINT-CLOUD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Type de voie du terrain : Impas
Libellé de la voie du terrain : du Rossignol
Lieu-dit du terrain : Aiguebelle
Code postal du terrain : 83980
Localité du terrain : LE LAVANDOU
Section cadastrale 1 : 0108AV
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1288
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-09-25
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 116
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 212
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre