Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ATELIER GROLL
Dénomination personne morale demandeur : ATELIER GROLL sarl
Numéro de SIRET du demandeur : 378770408RCS
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Petit Bois
Code postal du demandeur : 38360
Localité du demandeur : SASSENAGE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE VILLAGE
Code postal du terrain : 38250
Localité du terrain : LANS-EN-VERCORS
Section cadastrale 1 : 301AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5398
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-03-08
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 29
Nombre de logements total créés : 29
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2073
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre