Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DRESSAGE DE CHEVAUX
Numéro de SIRET du demandeur : 80169708700014
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : RUE LEON CARDINAUD
Code postal du demandeur : 85370
Localité du demandeur : MOUZEUIL SAINT MARTIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA GRANDE L'ABBE
Code postal du terrain : 85370
Localité du terrain : LE LANGON
Section cadastrale 1 : 55ZP
Section cadastrale 2 : 119ZP
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 265
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 838
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-02-01
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