Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI COSYANN
Dénomination personne morale demandeur : CALABRO
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : ENT 1
Libellé de la voie du demandeur : HAMEAU DE NOAILLES
Code postal du demandeur : 33400
Localité du demandeur : TALENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2750
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : ROYALE
Code postal du terrain : 33240
Localité du terrain : LA LANDE-DE-FRONSAC
Section cadastrale 1 : 0058BH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1047
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-10-09
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 133
France Cadastre