Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : impasse des Naiades - App
Lieu-dit du demandeur : LE CLOS DES MIMOSAS
Code postal du demandeur : 56700
Localité du demandeur : KERVIGNAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : lotis
Libellé de la voie du terrain : Les Hameaux de Kerleroux (
Lieu-dit du terrain : rue des Clematites
Code postal du terrain : 56700
Localité du terrain : Kervignac
Section cadastrale 1 : 0342AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 329
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-12-16
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-10-19
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 88
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre