Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE DOMAINE DE ROSIE
Numéro de voie du demandeur : 76/78
Libellé de la voie du demandeur : Avenue des Champs Elysees
Code postal du demandeur : 75008
Localité du demandeur : PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 6
Libellé de la voie du terrain : Square Baroche
Code postal du terrain : 78820
Localité du terrain : JUZIERS
Section cadastrale 1 : 297AD
Section cadastrale 2 : 298AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1787
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-03-12
Nombre de logements de 2 pièces : 13
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 11
Nombre de logements collectifs créés : 32
Nombre de logements total créés : 32
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 320
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2223
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre