Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI 154 chemin des Places
Numéro de SIRET du demandeur : 83129971400012
Numéro de voie du demandeur : 154
Libellé de la voie du demandeur : chemin des Places
Code postal du demandeur : 69490
Localité du demandeur : SAINT-LOUP
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : les Oliviers
Code postal du terrain : 69170
Localité du terrain : JOUX
Section cadastrale 1 : 37AD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4932
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 240
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 369
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre