Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : NAVYLANE
Numéro de SIRET du demandeur : 841933724
Numéro de voie du demandeur : 66
Libellé de la voie du demandeur : rue Gabriel Peri
Code postal du demandeur : 69210
Localité du demandeur : L'ARBRESLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : le Bourg
Code postal du terrain : 69170
Localité du terrain : JOUX
Section cadastrale 1 : 371AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3000
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-01-15
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre