Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL DES CHEMINS BLANCS
Dénomination personne morale demandeur : EARL DES CHEMINS BLANCS
Numéro de SIRET du demandeur : 53887135100010
Numéro de voie du demandeur : 12
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : de l Eglise
Code postal du demandeur : 89440
Localité du demandeur : Joux-la-Ville
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : du Val de Malon
Code postal du terrain : 89440
Localité du terrain : Joux-la-Ville
Section cadastrale 1 : 3YL
Section cadastrale 2 : 4YL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 19430
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2369
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 2186
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-09-30
Date réelle de décision favorable : 2017-09-25
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